Le fisc italien lance une vaste enquête sur les pilotes de Formule 1

Le fisc italien intensifie l'application des réglementations nationales en lançant une vaste opération de recouvrement fiscal auprès des pilotes de Formule 1 ayant concouru sur le sol italien ces dernières années. Cette initiative, qui vise aussi bien les pilotes actuels qu'anciens, menace de créer d'importantes complications juridiques et financières pour les participants et leurs écuries.

Selon des informations rapportées par le quotidien bolognais Il Resto del Carlino, l'antenne de Bologne de la Guardia di Finanza — la police financière italienne — a entamé une enquête approfondie sur le personnel de la F1. L'investigation cherche à déterminer si les impôts ont été correctement acquittés sur les revenus générés lors des courses organisées en Italie, notamment à Monza, Imola et lors du Grand Prix de Toscane 2020 au Mugello.

Un virage vers une application rétroactive

Bien que la loi italienne exige depuis longtemps que les athlètes étrangers paient des impôts sur les revenus perçus lors d'événements sportifs dans le pays, l'application de cette règle a historiquement manqué de cohérence. La donne a changé suite à une demande d'enquête approfondie sur la conformité fiscale des athlètes étrangers formulée par l'avocat italien Alessandro Mei.

Des sources indiquent que la Guardia di Finanza audite désormais les pilotes de F1 avec une rigueur inattendue. Les autorités ont commencé à contacter les pilotes par courrier, leur demandant de soumettre leurs déclarations de revenus pour l'année fiscale 2025 et exigeant qu'ils — ou leurs représentants — entrent en contact avec les autorités pour discuter des prochaines étapes.

Plus important encore, le fisc italien a l'intention de poursuivre cette démarche de manière rétroactive. Dans la mesure où la loi le permet, ils visent à recouvrer les impôts impayés remontant à plusieurs années. Pour ce faire, les enquêteurs chercheraient à obtenir l'accès à des contrats confidentiels de pilotes et de sponsoring afin d'évaluer précisément les revenus perçus.

Des conséquences pénales potentielles

Les implications de cette répression sont lourdes. Si le montant de l'impôt impayé par un individu dépasse 50 000 €, le défaut de paiement est qualifié d'infraction pénale selon le droit italien. Au-delà des risques de poursuites pénales, les contrevenants s'exposent à des sanctions financières substantielles, en plus du paiement des arriérés d'impôts.

Bien que la question de l'imposition des athlètes non-résidents ait été débattue au parlement italien en 2020 sans aboutir à des mesures significatives, le mandat actuel de la Cour des comptes a incité la Guardia di Finanza à engager une procédure formelle dans les provinces accueillant ces courses.

À mesure que l'enquête progresse, l'attention portée à la Formule 1 — motivée par les salaires élevés de ses concurrents — place le sport au cœur d'un litige fiscal complexe, qui fait écho à des systèmes similaires déjà en place dans des juridictions telles que le Royaume-Uni, l'Australie et les États-Unis.